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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH
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BRUMISEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMISEUR
ATECH SAS

Numéro de dépôt :
3284907
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2014
BRUMISEUR de ATECH

Présentation de la marque BRUMISEUR

Déposée le 8 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRUMISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH domicilié(e) 320 ave Berthelot,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 005 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATECH SAS domicilié(e) 320 ave Berthelot,69008 LYON - 69008 - France.

La marque BRUMISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMISEUR est expirée depuis le 8 avril 2014.

ATECH a également déposé les autres marques suivantes : SMELLFOG , HEDERA , ATECH , BRUMIZONE , CLOVEG' , BRUMEO , R-EO , Les SERRURIERS du PAYSAGE


ATECH SAS - 320 ave Berthelot,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 444005557


ATECH SAS - 320 ave Berthelot,69008 LYON - 69008 - France


Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405247 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

• appareils et machines pour la purification de l'air. • appareils pour la désodorisation de l'air. • ventilateurs. • appareils de ventilation. • installations de ventilation.